PsyPal|Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site case.ovh (ci-après « PsyPal ») est édité par :
[Raison sociale à compléter]
[Adresse du siège social]
[Numéro SIRET]
[Email de contact]
Directeur de la publication : [Nom du directeur de publication]

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
OVHcloud — SAS au capital de 10 174 560 €
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
www.ovhcloud.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site PsyPal (textes, images, logos, interface, code source) est protégé par le droit d'auteur et le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur.

4. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur PsyPal sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.

5. Cookies

PsyPal utilise des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service (authentification, préférences). Aucun cookie publicitaire ou de pistage n'est utilisé. Conformément à la réglementation, ces cookies techniques ne nécessitent pas de consentement préalable.

6. Responsabilité

PsyPal est un outil de suivi thérapeutique inter-séances et ne constitue en aucun cas un dispositif médical, un outil de diagnostic ou un substitut à une consultation avec un professionnel de santé. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des décisions prises sur la base des informations échangées via la plateforme.

En cas d'urgence, contactez le 15 (SAMU), le 112 (urgences européennes) ou le 3114 (numéro national de prévention du suicide).

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l'éditeur.

Dernière mise à jour : avril 2026